1. Identification de l’éditeur du site :

• ● Nom de l'entreprise/Auto-entrepreneur : Maxime Artisan bijoutier/ Maxime Bonnamy

• ● Statut juridique : Auto-entrepreneur

• ● Numéro SIRET : 884.619.263.00012

• ● Adresse du siège social : 11500 Nébias

• ● Numéro de téléphone : 06.95.64.02.69

• ● Adresse email : contact@maximeartisanbijoutier.fr

• ● Responsable de la publication : Maxime

  2. Hébergement du site :

• ● Nom de l’hébergeur : Hosthinger

• ● Adresse de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/

• ● Numéro de téléphone de l’hébergeur : Contact direct par chat après inscription

  https://www.hostinger.fr/contact

  3. Propriété intellectuelle :

● Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.

Ce document a été conçu pour protéger l’intégrité de l’identité de Maxime Atisan Bijoutier ainsi que son utilisation et ses applications.

Un strict respect de ces règles est fondamental pour garantir une expression de marque consistante à travers tous les supports.

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6. Règlement des litiges :

● En cas de litige, l'auto-entrepreneur s'engage à privilégier une solution amiable avant tout recours judiciaire. La juridiction compétente est celle du siège social de l'auto-entrepreneur.

7. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

• ● ARSA LE CAM BP 42 13832 CHATEAURENARD Cedex

• ● tél: +33 (0)4.90.90.18.00

• ● Email: infolecam@lecam.co

• ● site web: https://www.lecam.co

• 8. Immatriculation au Répertoire des Métiers (RM) :

● En tant qu'artisan, votre numéro RM doit être indiqué.
Numéro d’immatriculation au Répertoire des Métiers (RM) : 884.619.263 RM 11

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